Marque enregistrée - Marque en vigueur

CART'ECO SERVICES
CART'ECO SERVICES

Numéro de dépôt :
4678839
Date de dépôt :
03/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2030
CART\'ECO SERVICES de CART\'ECO SERVICES

Présentation de la marque CART'ECO SERVICES

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2020 par CART'ECO SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CART'ECO SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est CART'ECO SERVICES domicilié(e) LE CORMIER - 44370 - LOIREAUXENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEOFFREY LE BEC domicilié(e) LE CORMIER - 44370 - LOIREAUXENCE - France.

La marque CART'ECO SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART'ECO SERVICES arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.

CART'ECO SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : Ecol'Cartouches , vendezvoscartouches.fr , Euros Cartouches , vendezvostoners


CART'ECO SERVICES - LE CORMIER - 44370 - LOIREAUXENCE - France


Monsieur JEOFFREY LE BEC - LE CORMIER - 44370 - LOIREAUXENCE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Additifs de séchage pour encres d'impression; Additifs pour encre d'imprimerie à des fins de séchage; Cartouches à jet d'encre [remplies]; Cartouches d'encre; Cartouches d'encre comestible remplies pour imprimantes; Cartouches d'encre comestible, remplies, pour imprimantes; Cartouches d'encre en poudre [toner] pour télécopieurs; Cartouches d'encre, remplies, pour imprimantes; Cartouches d'encre solide pour imprimantes à jet d'encre; Cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs; Cartouches d'encre [toner] pour imprimantes informatiques; Cartouches d'encre [toner] pour ordinateurs; Cartouches d'encre [toner] pleines; Cartouches de toner pour imprimantes et photocopieurs; Cartouches de toner pour ordinateurs; Cartouches de toner [remplies] pour imprimantes matricielles; Cartouches de toner [remplies] pour photocopieurs; Cartouches de toner [remplies] pour photocopieurs thermiques; Cartouches de toner [remplies] pour photocopieurs photographiques; Cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs; Cartouches de toner [remplies] pour photocopieurs électrostatiques; Cartouches de toner [remplies] pour dispositifs d'impression électroniques; Cartouches de toner [remplies] pour imprimantes laser; Cartouches de toner remplies pour imprimantes laser; Cartouches de toner remplies pour imprimantes à jet d'encre; Colorants destinés à la fabrication d'encres d'imprimerie; Colorants destinés à la fabrication de papier; Colorants pour la production d'encres d'imprimerie; Diluants et épaississants pour enduits, teintures et encres; Diluants pour encres; Encre de gravure; Encre invisible; Encre pour le cuir; Encre pour tatouage; Encre taille-douce; Encres à copier; Encres à polycopie; Encres antistatiques; Encres comestibles; Encres d'imprimerie; Encres d'imprimerie brillantes; Encres d'imprimerie légèrement ultraviolettes; Encres d'imprimerie pour l'impression offset; Encres d'imprimerie pour procédés d'impression lithographique; Encres d'imprimerie pour l'industrie des arts graphiques; Encres d'imprimerie thermochromatiques; Encres de thermographie; Encres destinées à la coloration des textiles; Encres destinées à la sérigraphie sur soie; Encres en chargeurs à rouleau; Encres en poudre pour xérographie; Encres en poudre sous forme de colorants; Encres en poudre [toners]; Encres iridescentes; Encres métalliques; Encres métalliques pour l'impression; Encres parfumées micro-encapsulées pour impression flexographique; Encres plastisol pour la sérigraphie; Encres pour décalcomanies; Encres pour impression à plat; Encres pour imprimantes à jet d'encre; Encres pour l'impression offset; Encres pour la fabrication de feuilles polychromées par transfert à sec; Encres pour la gravure; Encres pour la peausserie; Encres pour le cuir; Encres pour marquer les animaux; Encres pour peausseries; Encres pour sérigraphie; Encres sèches; Encres [toner] pour appareils et machines à photocopier; Encres [toner] pour photocopieurs; Encres typographiques; Encres vermillons pour le marquage des animaux; Laques pour encre d'imprimerie; Pâtes d'imprimerie [encres]; Pigments destinés à la fabrication de papier couleur; Pigments destinés à la fabrication d'encres d'imprimerie; Pigments destinés à la préparation d'encres; Pigments destinés aux encres d'imprimerie pour procédés d'impression lithographique; Pigments organiques destinés à la fabrication d'encres d'imprimerie; Siccatifs destinés à une utilisation comme agents de séchage pour encres; Substances de séchage des encres d'imprimerie; Substances destinées à être utilisées comme composants d'encres d'imprimerie; Teintures, colorants, pigments et encres; Toner en cartouches; Toner en cartouches pour imprimantes informatiques; Toner pour imprimantes; Toners pour photocopieuses ;

Câbles d'imprimantes; Cartouches d'encre solide [vides] pour imprimantes à jet d'encre; Cartouches d'encre vides pour imprimantes d'ordinateurs; Cartouches d'encre vides pour photocopieurs; Cartouches de toner [vides] pour imprimantes laser; Cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs; Cartouches de toner vides pour photocopieurs; Cartouches de toner vides pour imprimantes; Concentrateurs pour imprimantes; Convertisseurs d'imprimantes; Copieurs numériques couleur; Copieurs xérographiques; Dispositifs de commande pour imprimantes laser; Duplicateurs de port d'imprimante; Étuis de transport spécialement conçus pour les imprimantes d’ordinateurs; Imprimantes; Imprimantes à duplicateur de port; Imprimantes à film sec; Imprimantes à impact; Imprimantes à jet d’encre en couleur pour documents; Imprimantes à jet d’encre pour documents; Imprimantes à marguerite; Imprimantes à sortie intégrée; Imprimantes couleur; Imprimantes couleur numériques; Imprimantes couleur numériques pour documents; Imprimantes couleur pour documents; Imprimantes couleurs à jet d'encre; Imprimantes d'ordinateurs; Imprimantes de codes-barres; Imprimantes de documents pour ordinateurs; Imprimantes image laser à sec; Imprimantes jet d'encre; Imprimantes laser; Imprimantes laser couleurs; Imprimantes laser pour documents; Imprimantes laser pour films secs; Imprimantes matricielles; Imprimantes optiques; Imprimantes photo; Imprimantes sans impact; Imprimantes scanners; Imprimantes thermiques; Imprimantes vidéo; Imprimantes xérographiques; Logiciels de contrôle pour imprimantes d'ordinateurs; Logiciels de gestion du spoule d'imprimante; Logiciels destinés à la programmation de télécopieurs; Mémoires tampons pour imprimantes; Partageurs d'imprimantes; Photocopieurs; Photocopieurs électrostatiques; Photocopieurs thermiques; Programmes d'imprimante; Serveurs d'imprimantes; Supports pour imprimantes; Télécopieurs; Télécopieurs mobiles ou portables; Télécopieurs portables; Têtes d'impression pour imprimantes à jet d'encre; Têtes d'impression pour imprimantes d'ordinateurs; Têtes d'impression pour imprimantes.